Coeur de Sucre. Le jardin BIOLOGIQUE certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL
Présentation de la marque Coeur de Sucre. Le jardin BIOLOGIQUE certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL
Déposée le 30 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) LEA - INSTITUT VITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Coeur de Sucre. Le jardin BIOLOGIQUE certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Coeur de Sucre. Le jardin BIOLOGIQUE certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744067.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur de Sucre. Le jardin BIOLOGIQUE certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL est expirée depuis le 30 juillet 2008.
LEA - INSTITUT VITAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277559 - Publication au BOPI 1999-05-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36